Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PORTES de FRANCE
Monsieur DAEMS Gérard

Numéro de dépôt :
96608945
Date de dépôt :
31/01/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2006

Présentation de la marque LES PORTES de FRANCE

Déposée le 31 janvier 1996 par monsieur DAEMS Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PORTES de FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est monsieur DAEMS Gérard domicilié(e) 112 Rue Barthélémy Delespaul, 59000 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard DAEMS - France.

La marque LES PORTES de FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PORTES de FRANCE est expirée depuis le 31 janvier 2006.

DAEMS Gérard a également déposé les autres marques suivantes : LES CLES PROVINCIALES , SEDUCTOUR UN AUTRE REGARD SUR LA FRANCE , 2000 à 2 , Tourisme Sociétal , SEDUCTOUR


Monsieur DAEMS Gérard - 112 Rue Barthélémy Delespaul, 59000 LILLE - France


Monsieur Gérard DAEMS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

- Organisation de voyages - Agence de tourisme - Organisation d'excursions Organisation de croisières Visites touristiques Réservation pour les voyages Transport et accompagnement de voyageurs - Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums - Enseignement, démonstration, formation - Organisation d'expositions de concours en matière de divertissement - Planification de réceptions - Production de films, de spectacles - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données - Clubs rencontres - Contrôle de qualité - Stylisme (esthétisme industriel) - Réservations d'hôtels - Services hôteliers - Gestion de lieux d'expositions - Agence de conseils d'informations ou de renseignements d'affaires en tourisme - Gestion de fichiers informatiques - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité - Publicité - Conseils en organisation et direction des affaires - Expertises en affaires - Agences d'import-export - Diffusion d'annonces publicitaires Démonstration de produits Diffusion et distribution de matériel publicitaire Etudes de marchés, sondage Locations d'espaces publicitaires Publicité télévisée, radiophonique Relations publiques Recherche pour affaires

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.